Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO SECURITY SERVICE GROUP
MERCIER Dominique

Numéro de dépôt :
3461433
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2016
BIO SECURITY SERVICE GROUP de MERCIER Dominique

Présentation de la marque BIO SECURITY SERVICE GROUP

Déposée le 8 novembre 2006 par MERCIER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO SECURITY SERVICE GROUP »

Le déposant est MERCIER Dominique domicilié(e) 52, Poivre Chaud,77320 ST REMY DE LA VANNE - 77320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique MERCIER domicilié(e) 52, Poivre Chaud,77320 ST REMY DE LA VANNE - 77320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO SECURITY SERVICE GROUP est expirée depuis le 8 novembre 2016.

MERCIER Dominique a également déposé les autres marques suivantes : SQL SAFETY SECURITY QUALITY LIFE , ITEM , AQUATIA , ARCADIA TECHNOLOGIES , CATOX , ARCADIA , SQL SAFETY SECURITY QUALITY LIFE MAITRE DE LA QUALITE DE VIE DANS LES BATIMENTS , BIO SECURITY SERVICE , A2A


MERCIER Dominique - 52, Poivre Chaud,77320 ST REMY DE LA VANNE - 77320 - France


Monsieur Dominique MERCIER - 52, Poivre Chaud,77320 ST REMY DE LA VANNE - 77320 - France


Inscription le 27 février 2008 - Rejet partiel n°469617 - Publication au BOPI 2008-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Désinfectant. – fongicide. – parasiticides.

Vêtements de protection. – dispositifs de protection personnelle contre les accidents.

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Nettoyage de bâtiments. – nettoyage de véhicules.

Évaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues – par des ingénieurs. – élaboration de logiciels. – recherche scientifique à but médical.

Soins d'hygiène pour êtres humains et animaux.

Service de sécurité pour la protection des biens et des personnes (à l'exception de leur transport).